Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de la Chapelle
Vignobles Luc Schweitzer, SCEA

Numéro de dépôt :
4337353
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Château de la Chapelle de Vignobles Luc Schweitzer

Présentation de la marque Château de la Chapelle

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par Vignobles Luc SchweitzerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Chapelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est Vignobles Luc SchweitzerTODO domicilié(e) Château Bourdieu - 33390 - Berson - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 497 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Luc Schweitzer, M. Luc Schweitzer domicilié(e) Château Bourdieu - 33390 - Berson - France.

La marque Château de la Chapelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Chapelle arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Vignobles Luc Schweitzer a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CLOTTIERS , CHATEAU BOURDIEU N°1 , Château Bourdieu , Château Grand Mazerolles , LS CHATEAU LUC de BEAUMONT , CHATEAU BOURDIEU , Château Laccanaud , CHATEAU BOURDIEU Absolu , Château Grand Mazerolles , Château Laccanaud


Vignobles Luc Schweitzer, SCEA - Château Bourdieu - 33390 - Berson - France - SIREN 328497706


SCEA Vignobles Luc Schweitzer, M. Luc Schweitzer - Château Bourdieu - 33390 - Berson - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Vins d'appellation d'origine protégée .