Château de la Chapelle
Présentation de la marque Château de la Chapelle
Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par Vignobles Luc SchweitzerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Chapelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château de la Chapelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Chapelle arrivera à expiration en date du 13 février 2027.
Vignobles Luc Schweitzer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23